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Marques déposées par COCTEAUX Franck
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Domaine de Fleuray
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de Fleuray
COCTEAUX Franck
COCTEAUX AMELIE, née SENOBLE

Numéro de dépôt :
3261144
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2023
Domaine de Fleuray de COCTEAUX Franck

Présentation de la marque Domaine de Fleuray

Déposée le 1 décembre 2003 par COCTEAUX Franck et COCTEAUX AMELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Fleuray » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Les déposants sont COCTEAUX Franck domicilié(e) 21 route de Mesland, Fleuray - 37530 - CANGEY - France et COCTEAUX AMELIE, née SENOBLE domicilié(e) 21 route de Mesland, Fleuray - 37530 - CANGEY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Me Cocteaux Franck domicilié(e) Fleuray, 21 route de Mesland - 37530 - CANGEY - France.

La marque Domaine de Fleuray a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Fleuray est expirée depuis le 1 décembre 2023.

COCTEAUX Franck a également déposé les autres marques suivantes : BULLES DE FLEURAY Cocteaux AMELIE & FRANCK


COCTEAUX Franck - 21 route de Mesland, Fleuray - 37530 - CANGEY - France

COCTEAUX AMELIE, née SENOBLE - 21 route de Mesland, Fleuray - 37530 - CANGEY - France


Mr et Me Cocteaux Franck - Fleuray, 21 route de Mesland - 37530 - CANGEY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2543330 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-10-30

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie), vins de pays, vin appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, vin de pays et vin d'appellation d'origine produit en Touraine pour tous nos vins tranquilles et nos vins mousseux. (AOC – vin de pays). Jus de raisins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.